Mentions légales

Propriétaire du site

Anne-Sophie Cottrais Illustrations

8, rue Brizeux 29000 Quimper

Entreprise Individuelle

Siret : 850 991 522 RM29

Tel: 0674798216

Mail: annesophie.archipel@gmail.com

Directeur de publication

Anne-Sophie Cottrais

Hébergement

LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 500 000 Euros
4, RUE GALVANI
75838 PARIS CEDEX 17 France
tel: 01 77 62 3003

Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, vidéos, sons, animations, graphismes … et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Anne-Sophie Cottrais Illustrations, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Anne-Sophie Cottrais Illustrations, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes et illustrations mis en ligne par la Anne-Sophie Cottrais Illustrations est protégé par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l’Editeur est producteur au sens des articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de Anne-Sophie Cottrais Illustrations et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de Anne-Sophie Cottrais Illustrations sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Droits d’images

hypertextes

Anne-Sophie Cottrais Illustrations décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.

Les utilisateurs du site «ascottrais.aquarel.com » ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Anne-Sophie Cottrais Illustrations

Limitation de responsabilité

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Anne-Sophie Cottrais Illustrations ne pourrait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les produits et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de Anne-Sophie Cottrais Illustrations. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

Cookies

Ce site utilise les services d’analyse web Google Analytics de la société Google. Google Analytics utilise des « Cookies », des données texte, qui sont enregistrées sur votre ordinateur (par votre navigateur Internet) et qui permettent d’analyser votre utilisation du site lors de votre visite. Les données récoltées via ces Cookies concernant votre utilisation du site sont transférées sur un serveur de Google aux USA et enregistrées sur place. Dans le cas d’une activation de l’anonymisation de l’IP sur ce site, votre adresse IP sera toutefois compressée au préalable par Google, dans les Etats membres de l’Union Européenne ou dans les autres Etats membres du traité de l’espace économique européen. Seulement dans des cas exceptionnels, l’adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google aux Etats-Unis et alors compressée. Google utilisera ces informations pour le compte du propriétaire de ce site, afin d’analyser votre utilisation du site, d’établir des rapports sur l’activité des visiteurs et fournir aussi des données aux services tiers liés à l’utilisation du site et d’Internet. Google ne reliera pas l’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics à d’autres données Google. Vous pouvez désactiver l’installation et l’utilisation des Cookies par un simple clic sur la barre en bas du site cookies. Vous pouvez ausi empêcher l’enregistrement des données personnelles (incluant votre adresse IP) engendré par les Cookies et l’utilisation du site, ainsi que l’exploitation de ces données par Google, en téléchargeant et installant grâce au lien suivant le Plugin navigateur disponible : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout

Pour en savoir plus sur vos droits RGPD consulter le site de la CNIL.

La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur n’excède pas un an.

Protection des données à caractère personnel

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et du règlement européen lié au RGDP, Anne-Sophie Cottrais Illustrations informe l’utilisateur qu’elle respecte la confidentialité, l’intégrité et la sécurité des données que l’utilisateur sera amené à lui communiquer.
Toute donnée à caractère personnel vous identifiant directement ; notamment nom, prénom, coordonnées postales, électroniques, téléphoniques, ou indirectement ; traces informatiques laissées par votre navigation sur le Site, adresse IP (adresse virtuelle de l’ordinateur), sont considérées comme des données à caractère personnel et sont traitées comme telles, sous réserve de l’évolution du cadre légal sur la qualification de donnée à caractère personnel.

Buts du traitement des données :

Anne-Sophie Cottrais Illustrations s’engage à ne collecter par le biais des différents formulaires et questionnaires du site ascottrais-aquarel.com que les données minimum : nom, prénom, email, téléphone, url de site dans le but suivant :

Pour le suivi de clientèle

Chaque utilisateur peut à tout moment demander la rectification ou la suppression de ses données en envoyant sa demande à l’adresse suivante rgdp@ascottrais-aquarel.com

Les données sont-elles exactes et tenues à jour ?

Dans la mesure où le client est demandeur pour toutes ses mises-à-jour, c’est lui-même qui nous contacte.
Si les données collectées s’avèrent inexactes, elles seront modifiées ou supprimées.

Durée de conservation des données récoltées
Les données ainsi collectées sont conservées de manière illimitée jusqu’à la désinscription volontaire du client.
Anne-Sophie Cottrais Illustrations se réserve le droit de supprimer unilatéralement de la suppression de ces données et ce à tout moment.
Chaque utilisateur peut à tout moment demander la rectification ou la suppression de ses données en envoyant sa demande à l’adresse suivante annesophie.archipel@gmail.com

Destinataires des données traitées
Sous la responsabilité du délégué à la protection des données du site ascottrais-aquarel.com , les destinataires sont les salariés de Anne-Sophie Cottrais Illustrations dans le cadre strict de leur mission et sous le contrôle du Directeur de publication.